Rapports annuels
Cet avis sert à accompagner nos états financiers et à vous fournir un bref aperçu de notre modèle de financement.
À la Fondation du syndrome Loeys-Dietz Canada (FSLDC), nous sommes les pionniers d’une approche audacieuse et avant-gardiste du financement caritatif. Contrairement aux organismes de bienfaisance traditionnels, notre modèle est basé sur la durabilité à long terme plutôt que sur les flux de trésorerie à court terme. Cette vision est née, en 2018, de l’esprit de notre cofondateur, Joseph Galli, un capital-risqueur dans l’âme, qui cherchait à assurer la viabilité de la fondation à perpétuité. Au lieu de s’appuyer sur la collecte de fonds conventionnelle, Joseph a établi une stratégie de financement innovante centrée sur l’acceptation de dons de polices d’assurance-vie, faisant de la FSLDC la première fondation au Canada à constituer un portefeuille important de ces actifs.
Pour gérer ce modèle financier complexe et spécialisé, Joseph a également créé Pentor Charity Services, une organisation partenaire chargée de la création, du tri, de la gestion et du suivi des polices d’assurance-vie détenues par FSLDC. En échange, FSLDC verse des frais de service à Pentor pour ces activités, garantissant que les polices sont correctement entretenues et que leur valeur est protégée. De plus, pour couvrir les primes et les frais de gestion associés à ces polices, Joseph a établi un modèle de financement par le biais d’un fonds de commanditaires limités qui fournit des prêts pour soutenir la mission à long terme de FSLDC.
Nous reconnaissons que ce modèle n’est pas conventionnel et, par conséquent, les agences de notation caritatives traditionnelles, telles que Charity Intelligence, peuvent avoir du mal à nous évaluer équitablement. Leur évaluation se concentre sur la liquidité à court terme et les dépenses directes consacrées aux programmes caritatifs, sans tenir compte de la nature stratégique à long terme de notre modèle d’investissement. Nous construisons une dotation conçue pour créer un impact caritatif substantiel à l’avenir. Jusqu’à ce que ces polices d’assurance-vie arrivent à maturité, notre flux de trésorerie disponible est limité, mais notre vision est claire et notre engagement envers la recherche, l’éducation et le soutien aux patients de SLD reste inébranlable.
Comprendre nos états financiers
FSLDC se conforme entièrement à la Loi de l’impôt sur le revenu et aux directives de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Bien que les organismes de bienfaisance enregistrés soient tenus de consacrer leurs ressources à des activités de bienfaisance, l’ARC reconnaît explicitement que les organismes de bienfaisance peuvent détenir des placements tant qu’ils servent en fin de compte un objectif de bienfaisance. De nombreuses organisations gèrent des portefeuilles de placements importants, engageant des coûts nécessaires pour les maintenir et les faire croître. FSLDC ne fait pas exception.
Cependant, contrairement aux portefeuilles de placement traditionnels composés d’actifs liquides, notre fondation détient des polices d’assurance-vie, qui sont par nature à long terme et illiquides. Le Règlement de l’impôt sur le revenu reconnaît explicitement cette réalité, en attribuant une valeur nulle aux polices d’assurance-vie non échues aux fins du calcul du contingent de versements (DV) d’un organisme de bienfaisance. Cela reflète une compréhension législative claire selon laquelle les dons d’assurance-vie sont une stratégie philanthropique à long terme et ne devraient pas nécessiter de versements caritatifs immédiats.
De plus, les normes comptables canadiennes nous empêchent de déclarer la valeur de nos polices d’assurance-vie comme des actifs dans nos états financiers. Selon ces règles, un actif doit répondre à trois critères : la propriété, le contrôle et une durée déterminable. Bien que la FSLDC remplisse clairement les deux premières conditions, la troisième – la durée fixe – n’est pas remplie, car le délai de réalisation de ces polices est intrinsèquement incertain. Par conséquent, même si ces polices représentent une ressource financière substantielle pour la fondation, elles ne sont pas reflétées dans nos états financiers, ce qui donne une image incomplète de notre véritable situation financière.
FSLDC a toujours respecté son quota de décaissement annuel, garantissant ainsi la conformité avec les réglementations de l’ARC. Bien que nos dépenses actuelles en activités caritatives directes soient inférieures à notre investissement dans le maintien de notre portefeuille de ressources, cela évoluera au fil du temps à mesure que les politiques arriveront à maturité. L’ampleur de nos politiques existantes, représentant des prestations de décès globales de plus de 75 millions de dollars, démontre l’impact futur substantiel que FSLDC aura. Les coûts associés au maintien de ces actifs sont justifiés par la valeur à long terme qu’ils généreront pour la recherche, les soins aux patients et les initiatives de sensibilisation de SLD.
Perspectives d’avenir
Nous reconnaissons que notre modèle de financement n’est pas facilement catégorisé dans les cadres d’évaluation des organismes de bienfaisance traditionnels. Cependant, nous sommes concentrés sur l’investissement dans un modèle qui garantira un impact durable pour la communauté SLD. Le temps est notre plus grand défi, mais notre conviction reste forte : nous construisons quelque chose de transformateur, nous continuerons de grandir et nous parviendrons à notre vision : améliorer la vie et la qualité de vie des patients et des familles.